http://localhost/cea_test/ Association départementale agréée de protection de l'environnement en Ariège fr SPIP - www.spip.net http://localhost/cea_test/local/cache-vignettes/L144xH124/logo_defmax-46c8a.jpg http://localhost/cea_test/ 124 144 http://localhost/cea_test/commissions/comite-departemental-des-risques-sanitaires-et-technologiques/article/coderst-projet-de-microcentrale-au-pont-de-la-taule-sur-le-haut-salat http://localhost/cea_test/commissions/comite-departemental-des-risques-sanitaires-et-technologiques/article/coderst-projet-de-microcentrale-au-pont-de-la-taule-sur-le-haut-salat 2014-07-19T23:21:21Z text/html fr ADMIN1 Seix micro-centrale Pont de la Taule CODERST <p>Un projet d'arrêté se basant sur la reconnaissance du droit fondé en titre du Moulin du Pont de la TAULE, 09140 SEIX, a été examiné au CODERST. Le représentant titulaire du CEA y était présent. Voici son compte-rendu : (Pour mémoire, le doc officiel de la préfecture, sur cette question, est proposé au bas de l'article ; mais il faut rappeler qu'actuellement c'est le service en charge du dossier qui rédige le compte-rendu du débat sur le projet d'arrêté qu'il présente, ce qui explique les (…)</p> - <a href="http://localhost/cea_test/commissions/comite-departemental-des-risques-sanitaires-et-technologiques/" rel="directory">COmité DEpartemental des Risques Sanitaires et Technologiques</a> / <a href="http://localhost/cea_test/mot/seix" rel="tag">Seix</a>, <a href="http://localhost/cea_test/mot/micro-centrale" rel="tag">micro-centrale</a>, <a href="http://localhost/cea_test/mot/pont-de-la-taule" rel="tag">Pont de la Taule</a>, <a href="http://localhost/cea_test/mot/coderst" rel="tag">CODERST</a>