Comité Écologique Ariégeois

CODERST- Pollution d'entreprises industrielles, captages et prélèvements d'eau.

ADMIN1 — 2015-07-07T14:33:30Z

Ordre du jour : Papeteries de Saint Girons, Société Coloris à Pamiers, Société Faure à Mazères, Captage des sources du Coustaou et des Ancolies à Sentein, Autorisation Unique Pluriannuelle (AUP) de prélèvement d'eau d'irrigation agricole de l'unité de gestion « Ariège ».
Papeteries de Saint Girons :
Il s'agit d'un arrêté préfectoral autorisant l'extension du plan d'épandage des boues traitées issues de la Société Papeteries de St Girons, à cinq exploitations agricoles supplémentaires. (…)

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C.R. du CODERST du 07 mai 2015

ADMIN1 — 2015-05-10T18:33:12Z

Un ordre du jour chargé dont le CR par le délégué du CEA (représentant les assos. environnementales) résume les interventions sur plusieurs des projets d'arrêtés exposés pour avis par les services administratifs aux membres de la commission.
I - Présentation du bilan 2014 de l'unité territoriale DREAL 09.
Contrôle des Installations Classées Dép 09 : Nombre d'inspections 57 dont inspections inopinées 21 (38%) Nombre de plaintes instruites 5 Nombre de procès-verbaux 4 Contrôles (…)

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Coderst du 8/12/14 : révision des Zones Vulnérables (directive nitrates)

ADMIN1 — 2014-12-17T10:37:39Z

Compte-rendu du Coderst sur la révision des zones vulnérables au titre de la directive nitrates. par le délégué du CEA (8-12-14)
1. Exceptionnellement, Mme le préfet a tenu à présider elle-même ce débat. Elle explique qu'une autre proposition de zonage que celle qui a été nationalement définie pour l'Ariège et sur laquelle le CODERST doit donner son avis, a été proposée par son administration au Ministère MEDDLE. Il s'agit pour le département, d'un zonage basé sur limites (…)

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CODERST : Projet de Microcentrale au Pont de la Taule sur le Haut-Salat

ADMIN1 — 2014-07-19T23:21:21Z

Un projet d'arrêté se basant sur la reconnaissance du droit fondé en titre du Moulin du Pont de la TAULE, 09140 SEIX, a été examiné au CODERST. Le représentant titulaire du CEA y était présent. Voici son compte-rendu : (Pour mémoire, le doc officiel de la préfecture, sur cette question, est proposé au bas de l'article ; mais il faut rappeler qu'actuellement c'est le service en charge du dossier qui rédige le compte-rendu du débat sur le projet d'arrêté qu'il présente, ce qui explique les (…)

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CODERST

Lagopède futé — 2013-03-21T21:00:21Z

Objet :
Campagne d'irrigation 2013 pour les cours d'eau Lèze, Arize, Hers/Ariège, Salat. Cette campagne s'inscrit dans une phase transitoire dans l'attente de la désignation d'un organisme unique de gestion imposé par l'article R214.24 du code de l'environnement. Pendant cette phase transitoire et ce afin que les agriculteurs puissent disposer d'une autorisation d'irriguer pour 2013, le préfet de bassin Adour-Garonne a proposé la reconduction des autorisations de 2012 pour 2013.
Extrait (…)

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Présentation du CODERST

Lagopède futé — 2013-03-21T20:59:52Z

CODERST COnseil DEpartemental de l'Environnement, des risques
Son rôle : Concourir à l'élaboration, à la mise en oeuvre et au suivi, dans le département, des politiques publiques dans les domaines de la protection de l'environnement, de la gestion durable des ressources naturelles et de la prévention des risques sanitaires et technologique. Il intervient notamment : dans la procédure de demande d'autorisation au titre des installations classées pour la protection de l'environnement. (…)

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